Tahiti-Fenua

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MENTIONS LEGALES

Coordonnées de l'association Tahiti-Fenua :

Tahiti fenua
Association loi 1901
8 square des Marguerites
78180 Montigny le Bretonneux

Mention de la déclaration à la CNIL

Nous vous informons qu'une déclaration du site a été faite à la Commission Nationale informatique et liberté sous le numéro 761408 (le 16 juillet 2001).

Données personnelles :

Conformément à l'article 27 de la Loi Informatique et Liberté du 6 janvier 1978, nous vous informons que :

  • Les réponses aux questionnaires figurant sur le site de Tahiti-Fenua nous sont nécessaires pour vous permettre de bénéficier des fonctionnalités et des offres du site.
  • Vous disposez d'un droit d'accès, de modification et de suppression des données vous concernant soit directement en ligne, dans la rubrique "la tribu" qui vous est consacrée, soit en écrivant à Tahiti-Fenua.

Les contenus figurant sur le site Tahiti-Fenua sont la propriété unique de l'association Tahiti-Fenua. Tous les logos, droits d'auteurs, photos, articles et séquences d'images animées, sauf mention contraire, appartiennent ou ont été cédés à Tahiti-Fenua qui en a l'exclusivité d'utilisation.

CONDITIONS D'UTILISATION

L'usage des services et contenus de Tahiti-Fenua implique que vous acceptez les termes et conditions définies ci-dessous.

Service

Tahiti-Fenua offre à ses utilisateurs différents services en ligne, notamment : un service média d'information et de communication, des outils communautaires.

Pour utiliser ces services, il vous appartient de vous munir d'un matériel informatique permettant la connexion au réseau Internet et d'un accès direct ou indirect à Internet dont les frais éventuels sont à votre charge. Tahiti-Fenua ne peut cependant être tenu pour responsable des manipulations personnelles qui endommageraient votre matériel, ni des éventuelles pannes temporaires, modifications, suspensions ou interruptions qui vous priveraient de l'accès aux services proposés par Tahiti-Fenua. Le contenu est diffusé à destination de tout le monde. Tahiti-Fenua s'efforce de mettre en ligne ses services de manière continue et ininterrompue. Cependant, Tahiti-Fenua n'est tenu d'aucune obligation pour y parvenir, et ne saurait être tenu pour responsable en cas de défaillance, d'interruption, ou de modification de ses services. Tahiti-Fenua n'offre aucun service de hot line, cependant, vous disposez d'un service de messagerie vers les différents services.

Tahiti-Fenua et votre vie privée

Cette rubrique a pour objet de préciser les utilisations faites des données fournies par les utilisateurs d'Tahiti-Fenua lors de leurs différentes visites :

Pourquoi Tahiti-Fenua demande-t-il des informations personnelles à ses visiteurs ?
Pour devenir membre du site, nous vous demandons des informations personnelles telles que, nom, prenom, adresse, centre d'interet etc...
Ces informations nous permettent de connaitre le profil de nos internautes, afin de faire evoluer le site dans le bon sens.
Ces informations ne sont toutefois en aucun cas obligatoires, seul l'email et un pseudonyme le sont pour vous permettre de vous identifier sur le site, de faire parti de la communauté Tahiti-fenua et de beneficier de nos services.
Tahiti-Fenua est-il susceptible de divulguer les données personnelles de ses visiteurs ?

Les données que vous nous fournissez sont stockées sur les serveurs de Tahiti-Fenua. Nous conservons les informations que vous avez saisi dans le formulaire d'inscription pour ne pas à les resaisir dans les differents services que propose ou va proposer Tahiti-Fenua.

Vous pouvez accéder à votre fiche membre dans la rubrique "La Tribu" à tout moment et en modifier son contenu. En aucun cas ces données ne sont accessibles ou cédées à des tierces personnes (physique ou morale).
En revanche, nous ne sommes pas responsables des données que vous communiquez à d'autres sites Internet que vous avez trouvés par l'intermédiaire de Tahiti-Fenua.

Avec votre accord, il se peut que nous utilisions ces données pour vous faire parvenir les améliorations apportées au site et autres informations, via la news-letter. Si vous préférez ne plus recevoir ces informations vous pouvez nous en informer à tout moment par e-mail, ou alors en allant dans votre fiche membre dans la rubrique "La Tribu" et decocher la case concernant la mailing list.

Tahiti-Fenua utilise-t-il des cookies ?

Oui, nous utilisons des cookies mais uniquement pour les membres du site.

Les cookies sont des informations qui sont stockés sur votre ordinateur par les sites que vous visitez.
Ces informations ne peuvent être accessible que par le site qui les a crée. Donc aucune possiblité pour un site A de récuperer les cookies stockés par un site B.
Ces informations peuvent être de nature diverse.
Sur Tahiti-Fenua, nous utilisons les cookies uniquement pour les membres du site.
Par exemple, nous créons un cookie contenant une information permettant de 'reconnaitre' nos membres sur toutes les pages de Tahiti-Fenua une fois qu'ils se sont identifiés. Nous ne stockons en aucun cas, sur l'ordinateur de l'internaute des informations permettant de l'identifier directement (login, nom prenom, adresse etc...).

Les cookies étant stockés dans de simple fichier texte sur votre ordinateur, ils sont donc modifiables à souhait par l'internaute. C'est pour cela que les programmes du site Tahiti-Fenua verifient avant toute utilisation, tout les cookies crées par le site. Ceci, par exemple, pour qu'il soit impossible pour un autre internaute d'usurper l'identité d'un autre membre (en trafiquant les cookies qui permettent de 'reconnaitre' un membre du site).

Pour en savoir plus sur les cookies, vous pouvez vous renseigner sur le site de la CNIL (Commission Nationale pour l'Informatique et la Liberté), notament la rubrique expliquant les cookies.

Vous pouvez vous opposer à l'enregistrement de cookies en configurant votre ordinateur de la manière suivante:

  1. Sous Mozilla
    • choisir le menu edit puis preferences
    • cliquez ensuite à gauche de la boite de dialogue, l'option Privacy & Security puis cookies
    • choisir l'option disable à droite.
  2. Sous Netscape 4 et ultérieur :
    • Cliquez sur Edition puis Preferences
    • Une fenêtre s'ouvre. Dans CATEGORIES, cliquez sur PREFERENCES.
    • Dans COOKIES, cliquez sur Me prévenir avant d'accepter un cookie.
  3. Sous Microsoft Internet Explorer 4 et 5.x :
    • Cliquez sur AFFICHAGE, choix OPTIONS INTERNET.
    • Une fenêtre s'ouvre. Cliquez sur l'onglet AVANCEES.
    • Dans la section COOKIES, cochez la case Demander une confirmation avant d'accepter un cookie.
  4. Sous Microsoft Internet Explorer 6.x :
    • Cliquez sur AFFICHAGE, choix OPTIONS INTERNET.
    • Une fenêtre s'ouvre. Cliquez sur l'onglet CONFIDENTIALITE.
    • Cliquez ensuite sur le bouton Avancé
    • selectionnez les options refuser

Cependant, si vous etes membre, cette opération ne vous permettra pas de profiter des services que nous offrons aux membres.

Plus d'informations sur la protection de la vie privée :

L'objectif de Tahiti-Fenua est de tout faire pour préserver la vie privée de ses visiteurs.

Cependant, vous devez garder à l'esprit que chaque fois que vous donnez volontairement des informations personnelles en ligne (par exemple sur des forums de discussion, par e-Mail), ces informations peuvent être collectées et utilisées par des tiers.

Si vous adressez des informations personnelles en ligne et que ces informations sont accessibles au public, vous risquez de recevoir en retour des messages non sollicités provenant de tierces personnes qui auront récupérées vos coordonnées.

Pour plus d'informations concernant la protection de la vie privée sur Internet, nous vous invitons à consulter la site de la CNIL (Commission Nationale Informatique et Libertés) à l'adresse suivante : www.cnil.fr .

Règles sur le comportement des differents utilisateurs

Compte d'utilisateur, mot de passe et sécurité

Les utilisateurs peuvent venir librement visiter le site Tahiti-Fenua.
Il y a cependant certaines parties communautaire qui ne sont réservés qu'aux membres du site. Ces zones sont :

  • formulaires pour poster des commentaires ou avis
  • formulaire pour poster des messages dans les forums
  • formulaire pour poster des petites annonces
  • coordonnées et informations personnelles des membres
  • et tout autres formulaires permettant d'ecrire des articles dans certaines rubriques du site

Tout utilisateur est libre de devenir membre (et egalement de ne plus l'être). Quand vous vous inscrivez sur le site Tahiti-Fenua, vous déterminez un pseudo et un mot de passe qui valide votre inscription. Il vous appartient de conserver ces clés, et de vous assurer de leur confidentialité. Vous êtes responsable des utilisations qui sont faites au moyen de ces clés. Les services de Tahiti-Fenua ne peuvent être tenus pour responsable en cas de perte de vos clés ou de dommage résultant du manquement à votre obligation de confidentialité.

Votre inscription sera confirmée par l'envoi d'un email à votre adresse. Conformément aux recommandations de la CNIL et comme stipulé précédemment, votre compte d'utilisateur a une durée de conservation d'une année à compter de la dernière connexion. Votre abonnement sera donc automatiquement résilié au delà de cette période d'inaction.

Comportement des utilisateurs

Toutes les informations qui sont portées à la connaissance du public sont la propriété exclusive de Tahiti-Fenua. Toute revente, cession, transmission totale ou partielle, toute utilisation contraire à la loi ou toute utilisation contraire aux conditions d'utilisation des services proposés, sont totalement interdites et feront l'objet de poursuite par Tahiti-Fenua.

Les interventions sur les parties communautaires et les contributions des internautes doivent être en conformité avec les règles générales de respect de l'ordre public, des bonnes moeurs, et des usages. En aucun cas, Tahiti-Fenua ne pourra être tenu pour responsable des propos contraires aux lois et règlements en vigueur qui pourraient être tenus par les utilisateurs, contributeurs, ou les tiers. Afin de modérer les débats, tout en conservant une certaine spontanéité, Tahiti-Fenua contrôle a posteriori les propos tenus par les internautes et relayés sur le site.

Nous vous rappelons qu'il est interdit de :

  • Envoyer ou transmettre par tout moyen tout contenu qui soit illégal, nuisible, menaççant, abusif, diffamatoire, obscène, menaçant pour la vie privée d'autrui, haineux, raciste, ou autrement répréhensible (confidentialité, atteinte aux mineurs...)
  • Tenter d'induire en erreur d'autres utilisateurs en usurpant le nom ou la dénomination sociale
  • Contrefaire des en-têtes ou manipuler de toute autre manière le pseudo de manière à dissimuler l'origine du contenu transmis par Tahiti-Fenua
  • Transmettre par tout moyen ou de toute manière tout contenu violant les droits de propriété intellectuelle et notamment tout brevet, marque déposée, secret de fabrication, appartenant à autrui
  • Transmettre par tout moyen ou de toute manière tout contenu comprenant des virus informatiques.
  • Perturber le déroulement normal des dialogues, perturber le service, les serveurs, les réseaux connectés au service
  • Collecter et stocker des données personnelles afférentes aux autres utilisateurs. Vous reconnaissez que les services de Tahiti-Fenua ne peuvent visionner les contenus avant leur diffusion, et que sa responsabilité sur ces contenus ne saurait être engagée avant qu'elle ne les aient contrôlés. Néanmoins Tahiti-Fenua, se réserve le droit, à sa seule discrétion, de refuser, de déplacer ou de supprimer tout contenu disponible.
Modalités des contributions des internautes

Les contenus que vous décidez d'envoyer pour qu'ils soient publiés sur le site Tahiti-Fenua pourront être accessibles à tous et pourront être diffusés sur le site après avis de la rédaction. Vous devez donc vous assurer que vous êtes les auteurs ou les propriétaires de ces textes, photos, images, dessins, séquences d'images animées etc. et que ces documents sont libres de droit.

Tahiti-Fenua décline donc toute responsabilité quand aux contenus transmis, et ne saurait être l'objet d'un recours en justice concernant les droits de propriété intellectuelle sur vos contributions et sur la validité des conseils pratiques relayés et diffusés par Tahiti-Fenua. Sauf mention contraire de votre part, en donnant vos contributions à Tahiti-Fenua, vous lui cédez de façon non exclusive et gracieuse les droits permettant de reproduire, publier, diffuser vos contenus sur l'ensemble du site, de les archiver, et éventuellement de les faire remonter par des liens dans d e nouvelles éditions. Vos contributions pourront également être utilisées, reproduites ou représentées sur tout autre support (papier, Cd Rom,...) à des fins de promotion de Tahiti-Fenua ou à toutes autres fins.

La cession est faite pour la durée légale des droits d'auteur. Tahiti-Fenua s'engage à respecter l'esprit et la raison pour lesquels vos contributions nous ont été transmises. Nous nous réservons cependant le droit de décider unilatéralement de l'opportunité de la mise en ligne

Garantie des utilisateurs et des contributeurs

En tant qu'utilisateur ou contributeur du site Tahiti-Fenua vous vous engagez à garantir les services de Tahiti-Fenua contre tout dommage ou toute plainte émanant d'un tiers consécutivement à l'envoi, la diffusion, la transmission de contenus, ou à la violation des conditions d'utilisation. Cette garantie couvre les indemnités que vous devriez verser , les honoraires d'avocats et les frais de justice.

Désinscription

Tahiti-Fenua vous laisse la possibilité de vous désinscrire à tout moment sur simple demande par e-mail, ou en allant dans votre fiche membre dans la rubrique "La Tribu"

listes de diffusion

Si vous nous avez contacté par email, ou si vous êtes utilisateur (vous possédez un pseudo un mot de passe valide sur le site Tahiti-Fenua et vous n'avez pas notifié votre refus d'être abonné à la lettre d'information lors de votre inscription), vous recevrez notre lettre d'information qui vous permettra d'être au courant de l'actualité du site, des évolutions du site, de l'association etc.

Loi applicable

Le réseau Internet étant par nature un réseau mondial, les règles applicables à tous les contenus et toutes les transmissions de données sur et autour du site Tahiti-Fenua sont déterminées par la loi française.

Les engagements de Tahiti-Fenua

Responsabilité des choix éditoriaux

Les contenus éditoriaux publiés sur la partie magazine du site Tahiti-Fenua sont issus de choix subjectifs. Tahiti-Fenua propose à partir de sa ligne éditoriale des contenus qu'elle diffuse et dont elle est responsable. Cependant cette responsabilité se limite à un avis et non à une position d'expert sur un sujet.

Qualité

La qualité des différents services proposés par Tahiti-Fenua fait l'objet de toute notre attention. Tahiti-Fenua prend ses responsabilités pour mettre tous les moyens en oeuvre pour vous diffuser ses services de la meilleure qualité possible.

Cependant, elle ne saurait être responsable de n'avoir pas atteint un résultat précis, tant pour les impératifs techniques que pour les contenus diffusés. Les conseils qui peuvent vous être donnés dans nos rubriques ont vocation a vous apporter des informations et des renseignements pratiques. Ils n'engagent pas la responsabilité de Tahiti-Fenua, de ses journalistes, et de ses rédacteurs et conseillers quels qu'ils soient.

les liens

Tahiti-Fenua ne prend aucun engagement contractuel concernant tout autre site auquel vous pourriez avoir accès via le site Tahiti-Fenua. Les liens que nous faisons apparaître sur notre site ont fait l'objet d'un choix éditorial et / ou sont le résultat d'accords avec nos partenaires. Tahiti-Fenua n'assume cependant aucune responsabilité quant aux contenus de ces sites, de l'usage qui peut en être fait et de la validité de la connexion.

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